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Révision n°1 du PLU

Plan Local d'Urbanisme en ligne

Le PLU (Plan Local d'Urbanisme) est un document d'urbanisme qui au niveau local ou au niveau d'un groupement de communes (EPCI) établit un projet global d'urbanisation et d'aménagement et fixe en conséquence les règles générales d'utilisation des sols sur le territoire considéré.

Plan Local d'Urbanisme (PLU) approuvé le 17/05/2005, révisé le 08/11/2018. 

Afin de faciliter l'accès des documents d'urbanisme, certaines pièces du Plan Local d'Urbanisme de la commune sont mis à votre disposition directement sur le site. Vous pouvez ainsi télécharger le zonage du PLU, le règlement correspondant ainsi que la liste des emplacements réservés. Le plan de zonage permet de visualiser les informations à la parcelle.

Cet outil est un document non exhaustif.

Il n'est pas opposable aux tiers et ne peut pas ouvrir de droits aux particuliers.

 

Dossier de révision N°1 du approuvé le 8 novembre 2018 

Consultez les pièces du dossier complet du P.L.U approuvé ci-dessous : 

Sommaire

1. RAPPORT DE PRESENTATION 

Annexe du rapport de présentation 

Annexe agricole 

2. PROJET D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES 

Projet d'Aménagement et de Développement Durables

3. REGLEMENTS 

Règlement écrit 

Zone UA  Zone UB Zone UC Zone UH Zone US Zone UX Zone 1AU Zone 1AUX  Zone 2AU Zone 2AUX 

Zone A Zone N

Règlement graphique 

Plan d'ensemble de la commune 1/6000

Plan des types de voies 1/6000

Plan extrait - Agglomération 1/2 500

Plan des secteurs de diversité sociale 1/6000

4. ORIENTATIONS D'AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION 

Orientations d'Aménagement et de Programmation 

5. ANNEXES 

 Liste des Servitudes d'Utilité Publiques (S.U.P) Plan des S.U.P 1/6000 Plan de prévention du risque sécheresse - Notice  

Plan de prévention du risque sécheresse - Règlement  Document graphique annexe à titre d'information  Note relative au réseau d'eau potable  

Plan du réseau d'alimentation eau potable  Schéma directeur d'assainissement des eaux usées Plan du réseau d'assainissement eaux usées 

Zonage d'assainissement collectif et non collectif  Plan du réseau d'assainissement eaux pluviales  Plan du réseau électrique 

Notice explicative relative au classement des infrastructures de transport terrestre  Notice explicative du système de traitement des déchets

6. AVIS DES PERSONNES PUBLIQUES ASSOCIEES ET CONSULTEES 

Courriers des personnes publiques associees et consultees 

Decisions de la collectivite suite aux avis des personnes publiques associees et consultees 

7. RAPPORT ET BILAN DE L'ENQUETE PUBLIQUE 

Rapport du commissaire enquêteur 

Nomination Bouloc Arrêté d'enquête publique unique  Avis public  Annonces légales 1  Annonces légales 2  

Certificat plan affichage  Certificat affichage Réseau31 Dispense EE PLU  Dispense Eval Environnement Assainissement  

Conclusion Bouloc Assainissement 2018  Conclusion Bouloc PLU 2018  PV Bouloc  MemRep Bouloc  MemRep Réseau31 

Rapport Bouloc Final  

Observations de la Collectivité 

Observations de la collectivité 

8. PIECES ADMINISTRATIVES 

Délibération du Conseil Municipal prescrivant la révision du Plan Local d'Urbanisme 

Délibération du Conseil Municipal tirant le bilan de la concertation 

Délibération du Conseil Municipal arrêtant le projet de Plan Local d'Urbanisme 

Délibération du Conseil Municipal approuvant la révision du Plan Local d'Urbanisme 

 

 ******

 

Enquête publique révision N°1 du P.L.U

Accéder aux documents pdf

 

Enquête publique révision du PLU et zonage assainissement : pour consulter le rapport et les conclusions du commissaire enquêteur 

CLIQUEZ ICI

Compte-rendu de la réunion du 17 mai 2018 : Plan déplacements et circulation 

CLIQUEZ ICI

La démarche BIMBY, pour consulter le document 

 CLIQUEZ ICI

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Renseignements sur le PLU

Tél : 05 62 79 94 94

Email : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.